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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE SIGNE FRANCE
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CLEAN - GLASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEAN - GLASS
GROUPE SIGNE FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1627205
Date de dépôt :
25/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2000

Présentation de la marque CLEAN - GLASS

Déposée le 25 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) GROUPE SIGNE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLEAN - GLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE SIGNE FRANCE domicilié(e) 174 Grande Rue, 92310 SEVRES - France.

La marque CLEAN - GLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 04 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN - GLASS est expirée depuis le 25 juillet 2000.

GROUPE SIGNE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LOCATION EUROPEENNE LOC-EURO , PROTECT-TACHES LA PROTECTION EFFICACE CONTRE LES TACHES , VIGIGLASS , ADHER-GLASS , N.S.I. , POLY - GLASS


GROUPE SIGNE FRANCE S.A. - 174 Grande Rue, 92310 SEVRES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Produits chimiques destinés à l'industrie aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheuveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.